Mentions légales

Le présent site est édité par ETS David Bruneau, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Saint-Brieuc sous le numéro 812 191 641, et dont le siège social se situe 2 le bois, 22170 Plerneuf.

​

TVA non assujetti, article 293-B du CGI.

Directeur de la publication : David BRUNEAU

​

Le présente site est hébergé par la société Wix.com Inc, dont le siège social se situe 500 Terry A François Blvd San Fransisco, CA 94158. Tél : +1 415-639-9034.

 

​

L'accès au Site ainsi que l'utilisation de ses services sont soumises aux conditions d'utilisation suivantes. Le fait d'accéder et de naviguer sur le Site et d'utiliser les services du Site constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des conditions suivantes, mais aussi de notre politique de protection des données.

​

Le Site est la propriété exclusive de ETS David Bruneau, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce Site, notamment les marques, dessins et modèles droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une autorisation expresse, brevet et tout droit de propriété intellectuelle.

L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.

ETS David Bruneau s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Dans les conditions prévues par la loi, ETS David Bruneau n’encourt aucune responsabilité :

• pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entrainé une modification des informations mises à disposition sur le Site.

• en cas de dommages provoqués à raison de l’accès d’un tiers non autorisé sur le Site ou rendant impossible son accès.

 

Le visiteur est informé que l’accès au Site pourra être interrompu à tout moment par ETS David Bruneau pour des raisons de maintenance, sécurité ou toute autre contrainte technique.

ETS David Bruneau informe les visiteurs du Site que les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications entrent en vigueur dès leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout visiteur qui accède au Site postérieurement à leur mise en ligne. Il appartient donc à tout visiteur avant de naviguer sur le Site, de lire attentivement ces conditions.

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent à l’utilisation du Site.